Mentions Légales

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Label Soulac
1 rue du Maréchal Foch
33780 Soulac sur mer
Téléphone : 09 75 43 07 29

Informations Générales

Informations Générales

Association loi 1901 « LABEL SOULAC » fondée le 10 avril 2003, immatriculée sous les numéros SIREN: 452 615 461 et SIRET : 452 615 461 00020 et dont le siège social se situe 1, rue du Maréchal FOCH 33780 Soulac sur Mer.

Présidente de l’association : Manuela Lieuteau-Sanchez
Publication du site : Le site Internet https://www.label-soulac.fr/ est édité par l’association LABEL SOULAC.
Directeur de la publication : Manuela Lieuteau-Sanchez.
Réalisation du site :  Morgane Beaujard, Mandala Bird Communication, 33990 Naujac sur Mer
Hébergement du site : Le site Internet https://www.label-soulac.fr/ est hébergé sur les serveurs de OVH (Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France – 0 820 698 765).
Conceptions Graphiques : Morgane Beaujard, Mandala Bird Communication, 33990 Naujac sur Mer

Création graphique Soulac 1900 et Puces Bucoliques : http://underskor.ultra-book.com/book

Créations graphiques affiches d’hiver 2019 : Mandala Bird Communication

Liens Internet : Les liens qui peuvent éventuellement mener vers d’autres sites Internet sont proposés à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par l’association LABEL SOULAC. L’association ci-dessus décline toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites Internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu. L’association LABEL SOULAC se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant des informations qui pourraient porter atteinte à son image.

Propriété Intellectuelle

Responsabilité

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Données personnelles

Selon la Dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006  de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le site de l’association LABEL SOULAC n’a pas fait l’objet d’une déclaration.
Néanmoins, conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés , les personnes dont le nom serait éventuellement, cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant à la Présidente ou au Webmestre.

Droit à l’image

« Dès lors qu’une personne physique est photographiée dans un groupe ou une scène de rue, la reproduction de son image est considérée comme implicitement autorisée. »
Un des objets de l’association étant de réaliser une manifestation publique et gratuite appelée « SOULAC 1900 » de nombreuses photographies ou films peuvent, et sont publiés sur le site de LABEL SOULAC, sous une forme ou sous une autre.
Délibération CNIL n°2005-285 du 22 novembre 2005 Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition, les personnes ne désirant pas figurer sur un des moyens permettant l’illustration de la manifestation peuvent signaler par simple mail à labelsoulac@wanadoo.fr ou s’adresser directement à la Présidente ou au Webmestre.

LABEL SOULAC se réserve le droit de mettre à jour les mentions légales de ce site à tout moment et ceci en fonction de l’évolution de son contenu et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L’association invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissances.